Marque enregistrée - Marque en vigueur

A D B ARTISAN DÉCOR BOIS
M. Andre Arnaud, Agissant pour le compte de la société Artisan Décor Bois en cours de formation

Numéro de dépôt :
4196984
Date de dépôt :
16/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/07/2025
A D B ARTISAN DÉCOR BOIS de Andre Arnaud

Présentation de la marque A D B ARTISAN DÉCOR BOIS

Déposée le 16 juillet 2015 par monsieur Andre Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A D B ARTISAN DÉCOR BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est monsieur Andre Arnaud domicilié(e) Entrée B, 3 Impasse des baty - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Andre Arnaud domicilié(e) Entrée B, 3 Impasse des baty - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

La marque A D B ARTISAN DÉCOR BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196984.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A D B ARTISAN DÉCOR BOIS arrivera à expiration en date du 16 juillet 2025.


M. Andre Arnaud, Agissant pour le compte de la société Artisan Décor Bois en cours de formation - Entrée B, 3 Impasse des baty - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


M. Andre Arnaud - Entrée B, 3 Impasse des baty - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Bois de construction ; bois façonnés ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.